Conditions générales de ventes


ARTICLES :

1. Identification
2. Acceptation des présentes conditions générales de vente
3. Commande sur Internet : www.Taraud-Tampon.com
4. Confirmation de la commande par Taraud-Tampon.com
5. Disponibilité des produits
6. Prix / Tarifs
7. Paiement
8. Frais de livraison
9. Facturation
10. Livraison
11. Droit de rétractation, retour produit, annulation et service après vente
12. Service Clientèle
13. Responsabilité
14. Garantie légale et contractuelle
15. Réserve de propriété
16. Sécurisation des données bancaires
17. Données à caractère personnel
18. Propriété intellectuelle et utilisation du site
19. Droit applicable. Litiges.
20. Conseils d’entretien

Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les relations entre la société Taraud-Tampon.com et les Clients souhaitant passer commande sur le site www.Taraud-Tampon.com . Ces conditions s'appliquent à toute vente sur le site www.Taraud-Tampon.com ou à la boutique Taraud-Tampon.com.

Article 1. Identification

Courcelle Gavelle est une société industrielle s'adressant aux particuliers ainsi qu'aux professionnels. Notre gamme de produits comprend des tarauds, des tampons et des machines pour taraud.

Courcelle Gavelle
SAS Courcelle Gavelle au capital de 725.400 €
RCS de Bobigny B562 045 773 – Siret 562 045 773 00040 – APE 2573B
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 08 562 045 773
Siège social : 81 boulevard de l’ouest prolongé 93220 Gagny

Courcelle Gavelle est l’auteur des offres proposées sur www.Taraud-Tampon.com,
Courcelle Gavelle est responsable des traitements de données personnelles et du contenu du site www.Taraud-Tampon.com
Téléphone (service Client) : 01 45 09 55 55

Article 2. Acceptation des présentes conditions générales de vente

Vous ne pouvez commander que si vous acceptez l'ensemble des dispositions prévues ci-dessous.
Toute commande sera exclusivement régie par ces conditions générales de vente, à l'exclusion de toute autre condition d'achat.
Le clic de validation que le Client exécuté après avoir rempli son panier de commande sur le site Taraud-Tampon.com constitue confirmation de commande et vaut acceptation irrévocable de la part du Client des présentes conditions générales de vente sous réserve de la faculté de rétractation telle que visée à l'article 13.

Article 3. Commande sur Internet : www.Taraud-Tampon.com

Le Client passe sa commande selon le processus en vigueur sur le site.
Le Client est tenu de fournir toutes les informations nécessaires à la livraison : civilité, nom, prénom, adresse, code d’accès, étage, numéro de bâtiment et autres informations nécessaires notamment un numéro de téléphone où le Client peut être joint dans la journée en cas de prise de rendez-vous pour la livraison.
Lors de son enregistrement dans Mon Compte et/ou lors de la première commande, nécessitant l’enregistrement du Client dans Mon Compte, le Client doit saisir les champs civilité, nom, prénom, adresse complète, adresse e-mail et un mot de passe. Le Client renseignera également sa volonté de recevoir ou non la newsletter de Taraud-Tampon.com.
Le mot de passe de 5 caractères minimum lui est strictement personnel.
Lors de chaque visite, lorsqu’il accèdera à des données personnelles dans Mon Compte ou lorsqu’il passera une commande, le Client aura été identifié au préalable par son identifiant et son mot de passe.
Après avoir sélectionné les produits et s’être identifié, le Client choisira son mode de livraison, son lieu de livraison puis son mode de paiement.
Le Client devra renseigner l’ensemble des champs obligatoires précisés sur le formulaire électronique.
La commande fera l’objet d’un récapitulatif du ou des produits choisis appelé Mon Panier indiquant le montant de la commande. Si le Client souhaite bénéficier d'une remise ou réduction en cours, il devra impérativement inscrire le code qui lui a été fourni dans le champ code de réduction. Le Client validera cette commande en cliquant sur «Continuer».
Le client devra alors s’identifier à l’aide de son identifiant et mot de passe.
Le Client choisira ensuite son mode de livraison.
Le Client choisira son adresse de livraison et de facturation et validera son choix en cliquant sur «Suivant».
Le client devra alors prendre connaissance des frais de port liés à sa commande, lire et accepter nos conditions générales de vente et validera ces informations en cliquant sur «Suivant».
Le Client choisira son mode de paiement dans la liste des modes de paiement qui lui est présenté dans l'étape Paiement.
Après la finalisation de l'étape Paiement et dans un délai de 24 heures après l’enregistrement de la commande, le Client recevra par mail un accusé de confirmation d’enregistrement de la commande passée.
Si cet email de confirmation n’était pas reçu dans les délais indiqués, il appartient au Client de contacter Taraud-Tampon.com car il est possible que sa commande n’ait pu être enregistrée pour des raisons techniques.
Les informations enregistrées par le système de Taraud-Tampon.com sont considérées comme valant preuve de la commande (du contenu et de sa date) par le Client.

Article 4. Confirmation de la commande par Taraud-Tampon.com

La commande ne sera considérée comme ferme et définitive qu'après confirmation par Taraud-Tampon.com.
La confirmation de commande reprendra la nature et les quantités commandées, le prix unitaire de chacun des produits, le prix TTC de la commande et les frais de port. Ce prix est celui qui est facturé au Client, exprimé TTC en euros.
La commande du Client ne sera considérée comme acceptée qu’après sa validation par Taraud-Tampon.com. Certaines commandes peuvent faire l’objet de demandes de précisions supplémentaires au Client. Dans ce cas, le Client est prévenu des documents justificatifs à envoyer par mail, courrier ou télécopie à Taraud-Tampon.com afin d'obtenir la validation définitive de sa commande. Taraud-Tampon.com se réserve le droit d'annuler la commande dans un délai de 15 jours à compter de la demande complémentaire au Client en cas de non réception de ces documents justificatifs ou de réception de documents jugés non conformes. Ces demandes seront faites par courrier électronique, par courrier ou par téléphone.
Taraud-Tampon.com s'engage à informer le Client par tout moyen à sa convenance, notamment en cas de problème d’approvisionnement de produits, de commande anormale, de difficultés prévisibles, d’indisponibilité d’un produit, d’incidents de paiement, ou de non réception de documents justificatifs.

Article 5. Disponibilité des produits

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité du produit. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par téléphone dès réception des informations reçues par les fournisseurs.

Article 6. Prix / Tarifs

Les prix affichés sur le site Taraud-Tampon.com s’entendent en euros toutes taxes comprises et hors participation aux frais d’expédition hors France continentale qui sont à la charge du Client.
Une facture, servant le cas échéant de garantie, est adressée par mail au plus tard à la livraison.
Taraud-Tampon.com se réserve le droit de modifier ses prix auxquels s'ajoutent les frais d’expédition en cas de livraison hors France Continentale (tel que stipulés dans l’article 9 ci après) qui seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.

Article 7. Paiement

Le Client peut effectuer son paiement :
- par carte bancaire en une fois
Aucune annulation de commande ne sera prise en considération, sauf accord écrit de la part de Taraud-Tampon.com et confirmé par l’acheteur par écrit, faute de quoi les marchandises seront livrées et facturées.

Article 8. Frais de livraison et livraison

Taraud-Tampon.com vous propose différentes formes de livraison, que vous pouvez choisir lors de votre commande :
Les détails des livraisons sont disponible dans la page « livraison ».
Le montant des frais d’expédition est indiqué dans l'étape Livraison du processus de commande, dans le récapitulatif envoyé par mail et sur la facture.
Les frais d’expédition s’ajoutent au prix des marchandises commandées et s’entendent TTC.

Article 9. Facturation

La facture est envoyée par mail à l’adresse mail indiquée par le Client au moment de l’expédition de la commande et au plus tard à la livraison de celle-ci. Le Client peut également consulter et télécharger ses factures dans son espace personnel « Mon Compte », après identification.
La facture fait office de bon de garantie.

Article 10. Livraison

La livraison des marchandises est effectuée départ usine et le transfert des risques est opéré au moment de la
remise des marchandises au transporteur.
Les marchandises voyagent aux risques et périls de l'acheteur y compris lorsqu'elles sont effectuées franco ou
avec participation.
En cas d'avarie, manquants, etc…, il appartient aux destinataires d'exercer leur recours auprès du transporteur

Article 11. Droit de rétractation, retour produit, annulation et service après vente

En application de l’article L 121-20 du code de la consommation, le consommateur dispose d’un délai de sept jours francs à compter de la date de réception ou de retrait du colis pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.

Si vous n’êtes pas satisfaits, ou souhaitez annuler votre commande vous pouvez nous retourner les produits dans un délai de 7 jours à compter de la date de la livraison, neufs (non utilisés) et emballés dans leur emballage d’origine. Tout retour doit faire l’objet d’un accord préalable de nos équipes et sera entièrement aux frais du Client. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, utilisés ou salis ne pourront pas être repris. A réception de la marchandise, et après constatation de leur parfait état, un remboursement par virement ou par chèque vous sera adressé.

Les produits peuvent être renvoyés à l’adresse de retour indiquée :
Courcelle Gavelle
Service après vente
81, boulevard de l’ouest prolongé
93220 Gagny

Lorsque le droit de rétractation est exercé par le Client, Taraud-Tampon.com s’engage à rembourser le Client au plus tard dans les trente jours suivant la réception du (des) produit(s) retourné(s). Le remboursement peut se faire par crédit sur le compte bancaire de la carte utilisée pour le règlement ou par chèque bancaire libellé à l’ordre du Client. Les frais de retour et démarches administratives restent à la charge du Client.

Article 12. Service Clientèle

Le Service Client est à la disposition des Clients Taraud-Tampon.com pour toute information :
- Par mail : courcellegavelle@orange.fr
- Par téléphone (service Client) : 01 45 09 55 55 (du lundi au vendredi de 9h00/12h00 et 12h30/17h00)
- Au siège: Courcelle Gavelle – 81, boulevard de l’ouest prologé – 93220 Gagny (du lundi au vendredi de 9h00/12h00 et 12h30/17h00, le samedi de 10h00/12h00)

Article 13. Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Nous vous invitons à vous reporter à la fiche produit (descriptif) de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à contacter le Service Clientèle de Taraud-Tampon.com

Article 14. Garantie légale et contractuelle

Les modèles proposés sur le site taraud-tampon.com sont réalisés par nos soins. Nos produits sont vérifiés avant expédition. En cas de non conformité, rendez-vous au paragraphe « Livraison ».
Les photos visibles sur le site www.Taraud-Tampon.com ne peuvent être considérées comme contractuelles, les coloris et aspects des produits pouvant être altérés en fonction de leur angle de prise de vue et conditions (luminosité) de celle ci.

Nos produits sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Notre garantie prend effet le jour de l'expédition de l'outil et couvre à compter de cette date une période de 6
mois. La garantie consiste en un remplacement gratuit de l'outil reconnu défectueux par nos services
techniques. La garantie ne peut s'appliquer aux cas suivants :
- Utilisation non conforme des outils
- Détérioration de l'outil par une mauvaise manipulation de celui-ci
- Tout outil modifié par l'utilisateur ne sera ni repris, ni échangé
- Les obligations du vendeur excluent la réparation de toutes conséquences directes ou indirectes liées à
l'utilisation et aux performances des outils (aucune participation financière en cas de fabrication de pièces
défectueuse ou aucun dédommagement sur d’éventuels arrêts machines , pénalités de retard etc..)
Il est de la responsabilité de l'utilisateur de vérifier ses pièces usinées par nos outils, ou de commander
son outillage en temps et en heure.

Article 15. Réserve de propriété

Les produits livrés demeurent la propriété de Taraud-Tampon.com jusqu’au complet paiement du prix et des frais de livraison.

Article 16. Sécurisation des données bancaires

Tabouret.com vous garantit la plus grande sécurité lors de votre commande. Vos coordonnées bancaires sont cryptées et transmises directement via une connexion sécurisée à SOGENACTIF. Taraud-Tampon.com vous garantit un achat sans risque et en toute confiance.
SOGENACTIF utilise la technologie SSL (cryptage en 128 bits) pour garantir une transaction sécurisée lors d'un paiement par carte bancaire. Taraud-Tampon.com n'a, à aucun moment, accès à votre numéro de carte bancaire. SOGENACTIF agit en tant que tiers de confiance.
Taraud-Tampon.com accepte les paiements par les cartes EUROCARD/MASTERCARD, VISA, CB.

Les données bancaires ne transitent pas par le système de Taraud-Tampon.com. Taraud-Tampon.com ne voit jamais les données bancaires et ne conserve à aucun moment les données bancaires.

Article 17. Données à caractère personnel

Taraud-Tampon.com se réserve le droit de collecter des données sur l’utilisateur, notamment par l’utilisation de cookies. Taraud-Tampon.com peut, à des fins commerciales et avec accord préalable du client, transmettre à un partenaire commercial l’identité et les coordonnées de l’utilisateur du site Taraud-Tampon.com.
L’utilisateur peut expressément s’opposer à la divulgation de son identité et de ses coordonnées lors de la commande.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition. L’utilisateur peut exercer ce droit directement en nous envoyant un mail en cliquant ici

Article 18. Propriété Intellectuelle et utilisation du site

Tous les éléments (notamment textes, illustrations, logos, images, dessins, vidéos, modules en 2D et en 3D) du site Taraud-Tampon.com sont la propriété exclusive de Taraud-Tampon.com ou des titulaires des droits ayant autorisé Taraud-Tampon.com à les utiliser et sont réservés au titre de la propriété intellectuelle. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site Taraud-Tampon.com est strictement interdite.

Article 19. Droit applicable – litiges

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation ou de règlementation, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente. La langue du contrat est le français.

En cas de litige avec un commerçant relatif à l’interprétation, l’exécution ou la validité des présentes conditions générales de vente, le tribunal compétent sera le tribunal de commerce de Paris.

Article 20. Conseils d’entretien


Les caractéristiques des tarauds faisant l'objet de ce catalogue ont été établies conformément aux dernières normes ISO et NFE en vigueur, pour répondre à des exigences toujours plus nombreuses.

1° LE CHOIX DU TYPE DE TARAUD.

a) Pour trou débouchant:
Le taraud à goujures droites, avec entrée « GUN »
Ce type de taraud évacue le copeau vers l'avant.

b) Pour trou borgne :
Le taraud à goujures hélicoïdales (notre type 45H) qui est conçu pour évacuer le copeau vers l'arrière.

c) Pour les métaux légers:
Le taraud à filets alternés a
L'alternance des filets empêche l'accumulation des copeaux (bourrage) et facilite l'accès du lubrifiant jusqu'au point de coupe.

d) Pour les métaux de faible épaisseur:
Le taraud sans goujure, de conception robuste.

e) Pour une précision accrue :
Le jeu de trois tarauds étagés composé d’un ébaucheur, d’un intermédiaire et d’un finisseur.
L’étagement sur le diamètre à flancs et sur le diamètre extérieur est progressif pour que le taraud finisseur assure le calibrage du trou taraudé.


2° LE LUBRIFIANT

Le lubrifiant joue un rôle prépondérant lors d’une opération de taraudage.
Employé judicieusement, il diminue considérablement la résistance à la coupe, assure le refroidissement de la pièce, améliore l'état de surface et facilite l'évacuation des copeaux.

Parmi les lubrifiants existants, nous en proposons un certain nombre.
Cette liste n'est pas limitative, toutefois, les résultats obtenus au cours de nombreux essais nous permettent d'en conseiller l'emploi. Il faut s’assurer que la partie active du taraud soit Iubrifiée abondamment d'une façon continue. La forme de la goujure et ses dimensions contribuent à parvenir à ce résultat.

4° ÉPAISSEUR DU COPEAU.


L'expérience le prouve, l'épaisseur du copeau ne peut descendre au-dessous d'une certaine limite. La connaissance du copeau taillé minimum est utile pour l'exécution du travail de finition. Au-dessous de certaines valeurs, l'état de surface ne s'améliore plus mais devient au contraire du plus mauvais aspect. En effet, si la quantité de métal est trop faible, le taraud va comprimer le métal sans le couper.
aucun copeau ne se formera. La coupe du taraud va s'émousser sous l'effet de ce
frottement. il sera rapidement hors d'usage.
Tous nos tarauds sont conçus en tenant compte de ces observations mises en
évidence par la pratique.

5° AFFÛTAGE.

Ne pas hésiter à affûter le taraud par passes légères dès que le besoin s’en fait sentir. La qualité du taraudage s’en trouvera améliorée (cote et état de surface) et la durée du taraud sera prolongée.

6° LES TOLÉRANCES.

La qualité d'un assemblage de deux éléments filetés dépend essentiellement de l'exactitude des surfaces en contact. L'exactitude du pas et celle du profil sont déterminantes.
Le profil est taillé à la meule, en dernière opération, ce qui exclut toute déformation.

Le jeu diamétral, ou écart entre les diamètres à flancs sont contrôlables par tampon mini « passe » et par tampon maxi « ne passe pas ». Toute appréciation de mesure des diamètres extérieurs, ou estimation du jeu apparent du seul tampon mini « passe » ne peut que donner une idée imprécise du résultat.

Les tolérances sur flancs correspondent aux classes de tolérances des filetages définies par la norme internationale ISO 2857 et par la norme française 66100 qui répondent à cette double exigence :
- conserver une certaine marge d'usure au taraud sans que cette usure ne puisse affecter la tolérance imposée par le taraudage

Il peut y avoir un écart excessif entre le diamètre a flancs du taraud et le diamètre à flancs du trou taraude. Les causes de cet écart sont diverses, il y a lieu de vérifier d’abord le montage et les conditions d’utilisation du taraud. Si un trop grand écart persiste, il faut reconsidérer le choix du taraud lui-même (cotes, angle de coupe, détalonnage, dépouille de l’entrée) pour l’adapter exactement au travail et a la matière a tarauder.

Pour une meilleure adaptation, et, dans tous les cas ou, malgré les conseils que nous venons de rappeler, vous n’obtiendriez pas satisfaction, nos services techniques sont à votre disposition pour apporter une solution à vos problèmes.